Auto Ecole des Remparts

Mentions Légales

AUTO-ECOLE DES REMPARTS - Ph VALAT
7 Les Cazals
12450 LA PRIMAUBE
Téléphone : 0565426124
Responsable : VALAT Philippe

Créateur du Site :

ORATA, S.A.R.L. au capital de 15500 Euros, RCS PARIS B 428 171 540, Siège social : 26, Rue Damrémont 75018 PARIS, Tél : 04.76.50.74.10

Hébergeur du site :

ORATA S.A.R.L. au capital de 15500 Euros, RCS PARIS B 428 171 540, Siège social : 26, Rue Damrémont 75018 PARIS, Tél : 04.76.50.74.10

Propriété Intellectuelle :

Le Site Internet de la société Auto Ecole des Remparts, dont la présentation graphique et technologique est l'œuvre originale de la société ORATA, ainsi que les éléments qui le composent, sont protégés par les Droits de Propriété intellectuelle. Il est interdit, hors autorisation expresse et écrite donnée par la société ORATA au tiers qui en ferait la demande, de collecter, émettre, diffuser, modifier, publier, même en partie, sous quelque forme que ce soit, les données, les textes, les images, la présentation, l'organisation, la technologie utilisée, du Site Internet. Elle interdit notamment, sauf autorisation expresse et écrite, tout téléchargement ou copie de photo, image ou texte. La Société ORATA, sans préjudice des poursuites pouvant être engagées par le créateur du Site Internet ORATA concernant la violation des Droits qu'il détient sur ses propres créations, se réserve la possibilité d'engager des poursuites civiles et/ou pénales à quiconque porterait atteinte à ses Droits au titre de la propriété intellectuelle ou se rendrait coupable de contrefaçon.

Décharge de responsabilité :

Les Sociétés ORATA et Auto Ecole des Remparts s'efforcent d'actualiser régulièrement les informations contenues dans le site et veille à leur exactitude, aucune responsabilité de ces sociétés ne pourrait être toutefois recherchée pour erreur ou omission dans les informations présentes sur le Site Internet.

Politique de confidentialité

1. Informations collectées

Les informations contenues dans le formulaire et lors de votre inscription/commande sont recueillies et conservées pour une durée de minimum 3 ans pour les demandes d'informations et pendant la durée légale imposée par la loi pour les commandes.

2. Utilisation des informations

Toute les informations recueillies visent à satisfaire votre demande ou votre commande, éventuellement à vous proposer un service ou une offre pouvant découler de celle-ci.

3. Divulgation à des tiers

Les informations collectées ne seront pas revendues à des tiers en dehors des obligations découlant de la commande ou quand la loi nous y contraint.

4. Protection des informations

Les mesures de sécurité nécessaires pour préserver au maximum la sécurité de vos informations personnelles sont mises en œuvre.

Est-ce que nous utilisons des cookies ?

Oui, pour des raisons techniques et pour améliorer l'ergonomie et l'expérience utilisateur.

5. Retrait ou effacement des informations

Si vous souhaitez que les informations vous concernant soient effacées de nos bases de données, dans le cas où nous n'aurions pas d'obligation légale à les conserver, merci d'utiliser ci-dessous.

6. Bloctel

Nous vous informons de l'existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire (www.bloctel.gouv.fr).

7. Consentement

En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.

Demande de retrait relatif au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)